Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FICELLES DE BOURGOGNE
NIVERNOY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97696959
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque LES FICELLES DE BOURGOGNE

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NIVERNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FICELLES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIVERNOY domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Eloi, 58000 NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 880 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LES FICELLES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FICELLES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 29 septembre 2007.

NIVERNOY a également déposé les autres marques suivantes : La Botte de Nevers , CHOUCROUTINES , (Marque figurative) , DHERBY , CLOS BOSQUET , PRESTO SNACK , NIVERNOY , SAUCISSON A L'AIL NIVERNOY , SAUCISSON A L'AIL FUME NIVERNOY


NIVERNOY (Société Anonyme) - Zone Industrielle Saint-Eloi, 58000 NEVERS - France - SIREN 701880494


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Charcuterie